Conditions générales d'utilisation et de vente d'alexander wang

 

Date d'entrée en vigueur : 21 juillet 2023

 

Bienvenue sur alexanderwang. Les présentes Conditions générales d'utilisation et de vente (les Conditions”) régissent l'accès au site Internet et son utilisation (y compris l'achat de produits) qui a pour adresse www.alexanderwang.com, ainsi que tout autre site Internet, application mobile et service où les présentes Conditions sont publiées (collectivement dénommés ci-après le “Site”).

 

Les présentes Conditions constituent un accord contraignant entre vous et Alexander Wang LLC (ci-après dénommée “Alexander Wang”, “nous”, “notre” ou “nos”). L'offre et la vente de produits sur le Site, ainsi que l'accès à ce dernier, reposent sur l'hypothèse que vous avez lu, compris et accepté les présentes Conditions. Par conséquent, en utilisant le Site ou en y accédant de quelque manière que ce soit (autre que pour lire les présentes Conditions), vous déclarez expressément que vous êtes juridiquement compétent pour conclure le présent contrat et que vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas la totalité ou une partie des présentes Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

 

Certaines parties et fonctionnalités du Site peuvent être soumises à des conditions, règles, directives ou politiques différentes ou supplémentaires (“Conditions supplémentaires”), et nous pouvons vous fournir ces Conditions supplémentaires par le biais de publications, de notifications contextuelles, de liens ou d'autres moyens lorsque vous accédez aux parties ou fonctionnalités concernées ou les utilisez. Ces Conditions supplémentaires peuvent parfois entrer en conflit avec les présentes Conditions. Si une telle situation se présente, les Conditions supplémentaires prévaudront. Toute référence aux “Conditions” dans le présent contrat inclut les Conditions supplémentaires.

 

AVIS IMPORTANT : VEUILLEZ TENIR COMPTE DES EXIGENCES EN MATIÈRE D'ARBITRAGE ET DE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS ÉNONCÉES CI-DESSOUS QUI, SOUS RÉSERVE DE QUELQUES EXCEPTIONS LIMITÉES, VOUS CONTRAIGNENT À ARBITRER LES RÉCLAMATIONS QUE VOUS POURRIEZ AVOIR CONTRE NOUS SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. L'ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE SIGNIFIE QUE VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT À CE QU'UN JUGE OU UN JURY SE PRONONCE SUR VOS RÉCLAMATIONS, ET QUE VOUS NE POUVEZ PAS ENTAMER UNE PROCÉDURE COLLECTIVE, CONSOLIDÉE OU REPRÉSENTATIVE, ET QUE VOUS Y RENONCEZ.

 

Modification et résiliation des présentes Conditions et du Site

 

Nous pouvons modifier la totalité ou une partie des présentes Conditions à tout moment. Lorsque nous le ferons, nous mettrons à jour la “date d'entrée en vigueur” indiquée en haut de ce contrat. Par conséquent, vous devez régulièrement consulter cette section du Site afin de prendre connaissance de la version la plus récente et à jour des Conditions. Nous pouvons également, à notre seule discrétion, fournir un avis de mise à jour des présentes Conditions par d'autres moyens que nous estimons raisonnables. Indépendamment de tous les autres avis qui vous sont fournis (ou de l'absence de ceux-ci), en continuant à utiliser le Site (ou une partie de celui-ci) après la publication de toute révision des présentes Conditions et la mise à jour de la “Date d'entrée en vigueur”, vous acceptez les présentes Conditions modifiées.

 

Nous avons le droit, à notre seule discrétion, de résilier sans délai les présentes Conditions pour tout utilisateur qui, selon nous, utilise le Site d'une manière inacceptable, ce qui inclut toute violation des présentes Conditions. Les dispositions suivantes survivront à la résiliation des présentes Conditions : la présente section ; les sections Droits de propriété intellectuelle (à l'exclusion de la licence qui vous a été accordée), Contenu d'utilisateur & Votre licence accordée à Alexander Wang, Exclusion de garantie, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Liens vers d'autres sites Internet, Résolution des litiges & Accord d'arbitrage, Droit applicable & Territoire compétent et Clauses diverses ; et  toutes les autres dispositions des présentes Conditions qui, explicitement ou par leur nature, sont destinées à rester en vigueur, même après la résiliation des présentes Conditions.

 

Nous pouvons également modifier, suspendre et fermer le Site et limiter l'accès à celui-ci, en tout ou en partie, à tout moment et à notre seule discrétion, avec ou sans préavis. Vous comprenez, reconnaissez et acceptez qu'Alexander Wang ne sera pas responsable envers vous ou envers un tiers en cas de fermeture, modification ou suspension du Site.

 

Droits de propriété intellectuelle

 

Tous les contenus présents sur le Site, tel que du texte, des images, des photographies, des dialogues, de la musique, des sons, des vidéos, des documents, des dessins, des figures, des logos, des menus, des pages Web, des graphiques, des couleurs, des schémas, des outils, des polices, des modèles, des diagrammes, des mises en page, des méthodes, des processus, des fonctions et des logiciels (collectivement dénommés ci-après le “Contenu”), sont la propriété d'Alexander Wang et sont protégés par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle.

 

Nous vous fournissons l'accès au Site en vertu d'une licence limitée, non exclusive, non transférable, révocable et ne pouvant faire l'objet de sous-licences. Vous pouvez utiliser le Site à des fins personnelles et non commerciales uniquement, et sous réserve des présentes Conditions. Cette licence est mise à votre disposition tant que le droit applicable ne vous interdit pas l'accès au site et que nous n'avons pas mis fin à votre accès. Si les présentes Conditions ne sont pas applicables là où vous vous trouvez, vous ne pouvez pas utiliser le Site. Alexander Wang se réserve tous les droits, titres et intérêts non expressément accordés en vertu de cette licence dans toute la mesure du possible en vertu des lois applicables.

 

En vertu de cette licence, vous pouvez télécharger des informations à partir du Site et en imprimer une copie papier pour votre usage personnel et non commercial, à condition que vous les gardiez intactes et que vous ne supprimiez ni ne modifiiez aucun droit d'auteur ou autre avis (par exemple, marque de commerce, brevet, etc.) qui y figure. Sauf indication contraire expresse dans les présentes, vous ne pouvez pas modifier, copier, distribuer, afficher, reproduire, vendre, concéder sous licence le Contenu ou créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci, en tout ou en partie, y compris tout texte, image, fichier audio ou vidéo de quelque manière que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable d'Alexander Wang ou de tout fournisseur tiers applicable. Par ailleurs, vous ne pouvez pas, sans l'autorisation écrite préalable d'Alexander Wang, utiliser des cadres ou d'autres moyens pour indiquer qu'un site tiers présente ou approuve le contenu du Site, ni incorporer la propriété intellectuelle du Site, d'Alexander Wang ou de l'un de nos concédants de licence sur un autre site Internet ou un autre service. Vous acceptez qu'Alexander Wang ait le droit exclusif d'autoriser ou d'interdire toute reproduction, publication, distribution, affichage, modification, création d'œuvres dérivées ou exploitation du Contenu.

 

Toute utilisation non autorisée du Contenu peut violer les lois sur le droit d'auteur, les marques, la confidentialité et la publicité, ainsi que d'autres règlements et lois applicables. Vous acceptez de vous conformer aux demandes écrites raisonnables de notre part pour nous aider à protéger nos droits de propriété et de propriété intellectuelle.

 

Contenu d'utilisateur & Votre licence accordée à Alexander Wang

 

Certaines fonctionnalités du Site permettent aux utilisateurs de soumettre, publier, mettre en lien, partager ou mettre à disposition des informations et des contenus (“Contenu d'utilisateur”). Le Contenu d'utilisateur n'est pas nécessairement examiné ou approuvé par Alexander Wang, et nous ne faisons par conséquent aucune déclaration ou garantie quant à l'exactitude, la fiabilité, l'exhaustivité ou l'actualité de celui-ci. Tous les points de vue ou opinions exprimés dans le Contenu d'utilisateur appartiennent à l'utilisateur qui l'a partagé et non à Alexander Wang. Tout ce qui a trait au Contenu d'utilisateur relève entièrement de votre responsabilité. Vous comprenez et acceptez que nous ne sommes pas responsables et n'aurons aucune responsabilité liée au Contenu d'utilisateur, y compris votre responsabilité à l'égard de celui-ci.

 

Vous conserverez la propriété de tous les droits de propriété intellectuelle que vous possédez sur votre Contenu d'utilisateur mais, en échange de la possibilité d'utiliser le Site et de publier, mettre en lien, partager ou de mettre à disposition d'une autre manière le Contenu d'utilisateur, vous accordez automatiquement ou garantissez que le propriétaire de ce contenu a expressément accordé à Alexander Wang une licence libre de droits, perpétuelle, irrévocable, mondiale, illimitée, non exclusive pour utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, exécuter et afficher votre Contenu d'utilisateur ou créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci sur tout support, format ou forum actuellement connu ou qui sera créé ultérieurement. Nous pouvons concéder ces droits en sous-licence par le biais de plusieurs niveaux de sous-licence.

 

Le Contenu d'utilisateur ne sera pas considéré comme confidentiel et Alexander Wang n'aura aucune obligation de le garder confidentiel. Alexander Wang sera libre d'utiliser toutes les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans ces informations à quelque fin que ce soit, y compris, sans toutefois s'y limiter, le développement, la fabrication et la commercialisation de produits intégrant ces informations. Vous êtes responsable de votre Contenu d'utilisateur et reconnaissez qu'une fois publié, nous ne pourrons pas toujours le supprimer.

 

Conduite de l'utilisateur

 

Lorsque vous utilisez le Site, vous acceptez de ne pas l'utiliser aux fins suivantes :

 

• interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel informatique, matériel ou équipement de télécommunication (y compris au moyen de virus logiciels ou de tout autre code, fichier ou programme informatique) ;
• interférer avec le Site et les services connectés au Site ou les perturber, ou interférer de quelque manière que ce soit avec les opérations ou les services du Site ;
• enfreindre tout droit d'auteur, marque de commerce, secret commercial, brevet ou autre droit de toute partie, ou diffamer ou violer les droits de publicité ou la confidentialité de toute personne, vivante ou décédée (ou vous faire passer pour une telle personne) ;
• diffuser des publicités non sollicitées ou non autorisées, des contenus promotionnels, “des courriers indésirables,” “des spams,” “des chaînes de courriers, ” “des chaînes de Ponzi” ou toute autre forme de sollicitation ;
• agir d'une manière qui a pour conséquence qu'Alexander Wang perde (en tout ou en partie) les services de ses fournisseurs de services Internet ou d'autres fournisseurs, ou présente un risque de perte, tel que nous le déterminons à notre seule discrétion ;
• effectuer des renvois à l'aide de liens vers des éléments ou d'autres contenus, directement ou indirectement, auxquels vous n'avez pas le droit de renvoyer ;
• commettre des actes relevant de la tromperie, de la nuisance, de la menace, de l'abus, du harcèlement, du délit, de la diffamation, de l'obscénité, de la calomnie, de l'atteinte à la vie privée d’autrui, ou qui soit haineux ou répréhensible sur le plan racial, ethnique ou autre, tel que déterminé par Alexander Wang à sa seule discrétion ;
• copier, modifier, décompiler ou extraire d'une autre manière le code source du logiciel sous-jacent au Site ou à une partie de celui-ci, ou créer des travaux dérivés ou faire de l'ingénierie inverse à partir de celui-ci ;
• enfreindre ou encourager quiconque à enfreindre les présentes Conditions ou la Politique de confidentialité ; ou
• enfreindre ou encourager quiconque à enfreindre toute loi, réglementation ou ordonnance locale, étatique, nationale ou internationale applicable.

 

Alexander Wang aura le droit—, sans toutefois y être tenue, —de surveiller, d'évaluer et d'analyser toute utilisation du Site et accès à celui-ci, et de supprimer tout Contenu d'utilisateur du Site, pour quelque raison que ce soit, y compris pour déterminer la conformité aux présentes Conditions.

 

Description des produits, disponibilités et informations sur les prix

 

Alexander Wang met tout en œuvre pour garantir la plus grande exactitude possible et éliminer les erreurs du Site. Cependant, il peut y avoir des informations sur le Site qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, celles-ci pouvant porter sur des descriptions de produits, des prix, des promotions, des offres et des disponibilités. Certains produits affichés sur le Site peuvent être disponibles en quantités limitées et, par conséquent, ne pas toujours être disponibles.

 

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou de mettre à jour les informations sur le Site à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé une commande), à notre seule discrétion. Dans le cas où des erreurs, inexactitudes ou omissions affecteraient une commande que vous avez déjà passée, votre seul recours est d'annuler, de retourner ou d'échanger votre commande, conformément aux politiques applicables d'Alexander Wang.

 

De même, nous nous efforçons d'afficher les couleurs de nos produits aussi précisément que possible, mais nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de ces couleurs sur votre moniteur ’’ou tout autre appareil sera toujours précis. Des différences de couleur et d'autres variations au niveau des produits affichés sur le Site sont possibles en raison de technologies d'affichage divergentes ou pour d'autres raisons. Nous ne pouvons garantir que la qualité des produits, services, informations ou autres matériels que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes. Si un produit proposé sur le Site n'est pas conforme à la description ou à la photo, ou ne répond pas à vos attentes, votre seul recours est de retourner ou d'échanger votre commande, conformément à la politique d'Alexander Wang en vigueur.

 

Veuillez consulter la section Retours & remboursements des présentes Conditions pour en savoir plus sur les possibilités de retour et de remboursement des produits que vous achetez sur le Site.

 

Transactions sur le site

 

Alexander Wang vend ses produits uniquement aux adultes. Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité dans votre territoire de résidence, vous ne pourrez pas effectuer d'achats ni fournir d'informations à Alexander Wang. Par ailleurs, le Site ne peut être utilisé que pour des achats effectués et livrés dans la région géographique sélectionnée sur la page d'accueil. Si vous ne trouvez pas votre région sur la page d'accueil, nous ne pourrons pas vous livrer. Pour plus d'informations sur les livraisons, veuillez cliquer ici.

 

Veuillez examiner attentivement toutes les informations sur les prix avant de passer une commande sur le Site. La devise applicable aux prix affichés sur le site peut changer en fonction de la région géographique sélectionnée sur la page d'accueil, et peut ne pas être la devise de votre territoire de résidence. La devise applicable sera indiquée par le symbole monétaire utilisé sur la version du Site que vous consultez. Les prix peuvent être périodiquement modifiés sans préavis. Vous acceptez de régler tous les frais que vous ou votre représentant pouvez encourir par l'intermédiaire du Site, au tarif en vigueur au moment où ces frais sont encourus. Lorsque vous achetez un produit sur le Site, il est de votre responsabilité de régler toutes les taxes applicables. Les frais de livraison des produits sont également à votre charge. Les frais de douane et d'importation sont à votre charge. Sauf indication contraire sur le Site, le montant total dû pour un produit proposé sur le Site, tel qu'indiqué sur la page de paiement, comprendra les taxes de vente, les frais de douane, d'importation et de livraison, s'il y a lieu. Cela étant dit, le montant figurant sur la page de paiement peut différer du montant facturé final (comme indiqué dans le courrier électronique de confirmation de la livraison), en raison d'ajustements de la taxe de vente, des frais de douane, d'importation, de livraison applicables ou d'autres ajustements de prix nécessaires, le cas échéant. Vous acceptez de ne pas contester le montant dû de votre commande, tel qu'il a été déterminé par Alexander Wang.   

 

Si vous souhaitez acheter un produit disponible sur le Site, il vous sera demandé de fournir certaines informations pertinentes pour passer votre commande, y compris, sans toutefois s'y limiter, les informations de votre mode de paiement (telles que votre numéro de carte de paiement et sa date d'expiration), votre adresse de facturation et vos informations de livraison. VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ LE DROIT LÉGAL D'UTILISER LES CARTES DE PAIEMENT ET AUTRES MODES DE PAIEMENT UTILISÉS DANS LE CADRE DE TOUTE COMMANDE.  

 

Vous acceptez également de fournir des informations à jour, complètes et exactes chaque fois que vous passez commande sur le Site. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, si nécessaire, afin que nous puissions finaliser votre commande et vous contacter si nécessaire. En soumettant des informations dans le cadre d'une commande, vous accordez à Alexander Wang le droit de fournir ces informations à des tiers afin de faciliter la réalisation des transactions que vous ou votre représentant avez initiées. Une vérification des informations peut être requise avant que nous accusions la réception d'une commande ou lui donnions suite.

 

L'accusé de réception d'une commande d'Alexander Wang’ signifie que votre demande de commande a été reçue ; cela n'implique pas que votre commande a été acceptée ou expédiée, ou que le prix ou la disponibilité d'un article a été confirmé. Nous nous réservons le droit de refuser de vous servir, de résilier votre compte, ou d'annuler ou de modifier les commandes à notre seule discrétion, et n'aurons aucune responsabilité envers vous autre que le remboursement de votre commande, le cas échéant. Sans limiter ce qui précède, nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées avec le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer en vous contactant à l'adresse électronique et/ou numéro de téléphone de facturation fournis au moment de la commande. Lorsque le droit l'exige, votre transaction sera conclue à la date à laquelle le courrier de confirmation a été envoyé et dans votre territoire de résidence (comme vous l'avez indiqué lors de votre achat). 

 

L'achat de nos marchandises à des fins de revente n'est pas autorisé. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs ou distributeurs non autorisés, et de cesser de faire affaire avec ces clients, sans préavis aucun. De plus, il est de votre responsabilité de vérifier et de respecter toutes les lois locales, étatiques, provinciales, territoriales, fédérales et internationales applicables (y compris les exigences d'âge minimum) en ce qui concerne la réception, la possession, l'utilisation et la vente de tout article acheté sur le Site. En passant une commande, vous déclarez que les produits commandés ne seront utilisés que de manière légale. Toute offre de produit ou de service faite sur le Site est nulle là où elle est interdite.

 

Sauf disposition contraire des présentes, le risque de perte et le titre des produits achetés sur le Site sont transférés à l'acheteur lors de la remise au transporteur. Vous acceptez que nous ne sommes pas responsables de tout retard ou manquement dans le cadre de l'exécution de votre commande causé par des circonstances indépendantes de notre volonté.

 

Retours

 

Veuillez vous reporter à notre Politique de retour et de remboursement, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

 

Liens vers d'autres sites Internet

 

Lorsque vous consultez notre Site, vous pourrez y trouver des liens vers des sites Internet exploités par nos partenaires commerciaux ou d'autres tiers. Nous ne sommes pas responsables de la disponibilité de ces sites Internet externes et nous ne les approuvons et surveillons pas. Nous ne faisons aucune déclaration ou garantie concernant tout site Internet tiers auquel vous pouvez accéder via le Site. Ils sont indépendants de nous et nous n'avons aucun contrôle ou responsabilité quant à leurs informations ou activités.

 

En aucun cas, nous ne serons tenus pour responsables, directement ou indirectement, de toute perte ou dommage causé ou prétendument causé à un utilisateur dans le cadre de l'utilisation ou de la confiance accordée à tout contenu, bien ou service disponible sur ces sites Internet externes. Avant d'acheter des produits et services sur des sites de tiers, ou de les utiliser ou d'y accéder, nous vous recommandons de consulter les conditions générales et la politique de confidentialité de ces tiers.

 

Confidentialité

 

Les conditions de notre Politique de confidentialité et de notre Politique en matière de cookies régissent le traitement des données à caractère personnel collectées auprès de vous dans le cadre de votre utilisation du Site. Vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité en cliquant ici et notre Politique en matière de cookies en cliquant ici. Veuillez lire attentivement ces politiques, car elles font partie intégrante des présentes Conditions et, par conséquent, nous considérerons que vous les avez entièrement lues et acceptées lorsque vous utilisez le Site ou y accédez.

 

Liens vers notre Site

 

Veuillez nous contacter en amont si vous souhaitez créer un lien vers la page d'accueil du Site ou d'autres pages accessibles au public sur le Site. Nous pouvons approuver ou refuser vos demandes à notre seule discrétion. En tout état de cause, il est interdit de publier des liens profonds (tels que des cadres profonds [deep frames]) vers le Site ou d'utiliser des métabalises sans notre consentement. 

 

Exclusion de garantie

 

 DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE, LE SITE ET LE CONTENU SONT FOURNIS "EN L'ÉTAT." ALEXANDER WANG NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT AUPRÈS DE VOUS OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE CONCERNANT LE SITE, LE CONTENU OU LES COMMUNICATIONS SUR LE SITE, LES PRODUITS OU SERVICES OFFERTS SUR LE SITE, OU TOUT SITE INTERNET OU AUTRE CONTENU OU SERVICE QUI PEUT ÊTRE ACCESSIBLE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DEPUIS LE SITE, DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT APPLICABLE. ALEXANDER WANG DÉCLINE TOUTE GARANTIE IMPLICITE QUE LE SITE ET TOUS LES PRODUITS, LOGICIELS, CONTENUS, SERVICES ET INFORMATIONS DISTRIBUÉS OU VENDUS SUR LE SITE SONT COMMERCIALISABLES, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, EXACTS, OPPORTUNS, ADAPTÉS À UN USAGE OU À UN BESOIN PARTICULIER, OU NE VIOLENT AUCUNE LOI. AUCUNE INFORMATION OU CONSEIL ORAL OU ÉCRIT DONNÉ PAR ALEXANDER WANG OU SES REPRÉSENTANTS NE PEUT CONSTITUER UNE GARANTIE. 

 

NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SITE RÉPONDRA À VOS EXIGENCES, OU QUE LE SITE SERA EXEMPT D'ERREURS, FIABLE, FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SERA DISPONIBLE À TOUT MOMENT. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES SERVICES QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS VIA L'UTILISATION DU SITE, Y COMPRIS LES SERVICES D'ASSISTANCE, SERONT EFFICACES, FIABLES ET EXACTS, OU RÉPONDRONT À VOS BESOINS. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOUS POURREZ ACCÉDER AU SITE OU L'UTILISER (DIRECTEMENT OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DE RÉSEAUX TIERS) À TOUT MOMENT OU DEPUIS N'IMPORTE QUEL ENDROIT DE VOTRE CHOIX.

 

EN OUTRE, ALEXANDER WANG NE CAUTIONNE PAS ET NE DONNE AUCUNE GARANTIE CONCERNANT L'EXACTITUDE OU LA FIABILITÉ DE TOUTE OPINION, INFORMATION, CONSEIL OU DÉCLARATION FIGURANT SUR LE SITE. ALEXANDER WANG NE SERA EN AUCUN CAS TENUE POUR RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE RÉSULTANT DU FAIT QUE VOUS AVEZ FAIT CONFIANCE AUX INFORMATIONS OBTENUES VIA LE SITE. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ D'ÉVALUER L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ ET L'UTILISATION DE TOUTE INFORMATION, OPINION, CONSEIL OU AUTRE CONTENU DISPONIBLE SUR LE SITE. VEUILLEZ DEMANDER L'AVIS DE PROFESSIONNELS, SI NÉCESSAIRE, CONCERNANT L'ÉVALUATION DE TOUTE INFORMATION, OPINION, CONSEIL OU AUTRE CONTENU SPÉCIFIQUE FIGURANT SUR LE SITE.

 

CERTAINS TERRITOIRES NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, Y COMPRIS LE QUÉBEC ET LE SASKATCHEWAN, DE SORTE QUE LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.  

 

Limitation de responsabilité

 

NON APPLICABLE AU QUÉBEC ET LÀ OÙ LE DROIT L'INTERDIT : DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, ALEXANDER WANG N'AURA AUCUNE OBLIGATION OU RESPONSABILITÉ (QU'ELLE DÉCOULE D'UN CONTRAT, D'UNE GARANTIE OU D'UN DÉLIT, Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS OU AUTRE) RELATIVE À TOUT DOMMAGE OU RESPONSABILITÉ, Y COMPRIS DIRECT, ACCESSOIRE, INDIRECT, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS TOUTE PERTE DE DONNÉES, DE REVENUS OU DE BÉNÉFICES OU DOMMAGES DÉCOULANT DE BLESSURES CORPORELLES/DÉCÈS DUS À UNE NÉGLIGENCE) DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SITE, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ INFORMÉS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE AUX DOMMAGES DÉCOULANT (i) DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER LE SITE, (ii) DU COÛT D'ACQUISITION DE BIENS ET SERVICES DE REMPLACEMENT, (iii) DE L'ACCÈS NON AUTORISÉ À VOS TRANSMISSIONS OU DE LA MODIFICATION DE CELLES-CI PAR DES TIERS, (iv) DU CONTENU DE TIERS MIS À VOTRE DISPOSITION VIA LE SITE, (v) DE L'UTILISATION OU DE LA MAUVAISE UTILISATION DE PRODUITS OU SERVICES ACHETÉS OU AUTREMENT OBTENUS VIA LE SITE, OU (v) DE TOUTE AUTRE QUESTION RELATIVE AU SITE.

 

En outre, lorsque vous utilisez le Site, les informations seront transmises sur un support qui échappe au contrôle et au territoire compétent d'ALEXANDER WANG, de ses partenaires, annonceurs et sponsors, ou de tout autre tiers mentionné sur le Site. Par conséquent, ALEXANDER WANG n'assume aucune responsabilité pour tout retard, défaillance, interruption ou corruption de toute donnée ou autre information transmise dans le cadre de l'utilisation du Site ou pour tout événement qui y serait lié.

 

CERTAINS TERRITOIRES N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES, LA LIMITATION OU L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

 

Indemnisation

 

Vous acceptez de défendre (si ’Alexander Wang le décide), d'indemniser et de dégager Alexander Wang de toute responsabilité, réclamation, dommage, coût et dépense, y compris les’ honoraires et frais d'avocat, découlant de votre mauvaise utilisation du Site ou de toute violation des présentes Conditions que vous avez commise.  Nous nous réservons le droit, à nos propres frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part, auquel cas vous acceptez de coopérer avec nous, sur demande, à la défense et au règlement de cette question. En tout état de cause, vous vous engagez à ne régler aucune question pour laquelle votre indemnisation est requise sans notre consentement écrit préalable.

 

Règlement des litiges & Accord d'arbitrage

 

Non applicable au Québec et là où le droit l'interdit :

 

En utilisant le Site, vous et Alexander Wang convenez que, s'il y a une controverse, une réclamation, une action ou un litige découlant de votre utilisation du Site ou d'une violation, de l'application, de l'interprétation ou de la validité des présentes Conditions ou de toute partie de celles-ci (“Litige”), les deux parties doivent d'abord essayer de bonne foi de régler ce Litige en fournissant un avis écrit à l'autre partie décrivant les faits et les circonstances du Litige, tout en veillant à accorder à la partie destinataire trente (30) jours pour répondre au Litige ou le régler. L'avis doit être envoyé à :

 

• Avis envoyé à Alexander Wang : Vous devez envoyer un avis (1) par courrier électronique à customercare@alexanderwang.com et (2) par lettre recommandée ou certifiée à Alexander Wang, 139 Beekman, New York NY 10038, États-Unis.

 

• Avis qui vous est envoyé : Nous enverrons un avis par (1) lettre recommandée ou certifiée à votre adresse physique que nous avons dans nos dossiers (le cas échéant) et (2) par courrier électronique à votre adresse électronique que nous avons dans nos dossiers (le cas échéant). Si nous ne disposons pas de votre adresse physique ou électronique, ou si nous sommes, pour quelque raison que ce soit, incapables de fournir un avis via les coordonnées figurant dans nos dossiers, nous nous réservons le droit de fournir un avis par les moyens que nous jugeons raisonnables.

 

Vous et Alexander Wang convenez que cette procédure de règlement des litiges est une condition suspensive qui doit être satisfaite avant d'engager un litige ou de déposer une réclamation contre l'autre partie.

 

SI UN LITIGE NE PEUT ÊTRE RÉSOLU PAR LA PROCÉDURE DE RÈGLEMENT DES LITIGES CI-DESSUS, VOUS ACCEPTEZ QUE CE LITIGE SERA TRANCHÉ PAR ARBITRAGE EXÉCUTOIRE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE. L'ARBITRAGE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE SIGNIFIE QUE VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT À CE QU'UN JUGE OU UN JURY SE PRONONCE SUR VOS RÉCLAMATIONS, ET QUE VOUS NE POUVEZ PAS ENTAMER UNE PROCÉDURE COLLECTIVE, CONSOLIDÉE OU REPRÉSENTATIVE, ET QUE VOUS Y RENONCEZ. Les autres droits dont vous et nous pourrions disposer devant les tribunaux ne seront pas disponibles ou seront plus limités en cas d'arbitrage, y compris les droits de divulgation et de faire appel.

 

Tous les Litiges seront exclusivement soumis aux Judicial Arbitration and Mediation Services (JAMS) (www.jamsadr.com) pour arbitrage exécutoire en vertu de son règlement alors en vigueur (tel que modifié par le présent accord d'arbitrage), avant qu'un arbitre ne soit mutuellement convenu par les deux parties. L'arbitrage doit être mené conformément aux normes minimales d'arbitrage des consommateurs de JAMS(https://www.jamsadr.com/consumer-minimum-standards/) si JAMS ou l'arbitre détermine que ces normes sont applicables au Litige. Le lieu où se dérouleront les audiences sera déterminé par les règles JAMS applicables, à condition que, si la réclamation s'élève à un montant maximum de 10 000 $, vous puissiez choisir de procéder à l'arbitrage (1) uniquement sur la base des documents soumis à l'arbitre ou (2) par le biais d'une audience sans comparution par téléconférence ou vidéoconférence.

 

L'arbitre, et non un tribunal ou une agence fédérale, étatique ou locale, aura le pouvoir exclusif de résoudre tout Litige découlant de l'interprétation, de l'applicabilité ou de la constitution des présentes Conditions, y compris toute réclamation selon laquelle tout ou partie des présentes Conditions est nulle ou annulable. Pour éviter toute ambiguïté, vous et Alexander Wang convenez que l'arbitre aura le pouvoir exclusif de statuer selon sa propre compétence, y compris toute objection concernant l'existence, la portée ou la validité du présent accord d'arbitrage ou l'arbitrabilité de toute réclamation ou demande reconventionnelle. L'arbitre peut accorder (sur une base individuelle) toute réparation qui peut être obtenue auprès d'un tribunal. La sentence rendue par l'arbitre peut être confirmée et exécutée devant tout tribunal compétent. 

 

Nonobstant ce qui précède, en lieu et place de l'arbitrage, vous ou Alexander Wang pouvez (1) introduire une réclamation individuelle devant un tribunal des petites créances aux États-Unis conformément aux limites juridictionnelles et monétaires applicables et (2) déposer une réclamation individuelle devant un tribunal pour interdire la violation ou tout autre usage abusif de vos droits de propriété intellectuelle, à condition que cette réclamation soit introduite et maintenue sur une base individuelle. 

 

Droit applicable & Territoire compétent

 

Non applicable au Québec et là où le droit l'interdit :

 

Les lois de l'État de New York (sans donner effet à ses principes de conflit de lois ou à ceux de toute autre compétence) régissent toutes les questions découlant de votre utilisation du Site et des présentes Conditions ou qui y sont liées, y compris leur validité, leur interprétation, leur construction, leur exécution et leur application.  En outre, vous et Alexander Wang reconnaissez que les présentes Conditions constituent la preuve d'une transaction impliquant des pratiques commercerciales interétatiques et que tout arbitrage mené en vertu des présentes Conditions sera régi par le Federal Arbitration Act (9 U.S.C. §§ 1-16).

 

À l'exception des litiges ou réclamations dûment déposés devant un tribunal des petites créances aux États-Unis, tout litige ou réclamation non soumis à la disposition d'arbitrage décrite ci-dessus sera résolu par un tribunal situé à New York, dans l'État de New York aux États-Unis, et vous acceptez l'exercice de la compétence personnelle de ces tribunaux pour plaider une telle réclamation ou action, et vous y soumettez. Vous acceptez en outre que de telles réclamations seront effectuées et maintenues uniquement sur une base individuelle et non dans le cadre d'une action de groupe, collective, consolidée ou représentative, et que vous renoncez à votre droit à un procès devant jury en ce qui concerne lesdites actions.

 

Clauses diverses

 

1. Interprétation. Dans les présentes Conditions, les termes “y compris,” “inclure” et “comprendre” sont utilisés à titre indicatif et ne limitent pas la portée générale des termes qui les précèdent. Les titres et les en-têtes des sections des présentes sont insérés à titre de référence uniquement et ne sont pas destinés à faire partie des présentes Conditions ou à en modifier le sens ou l'interprétation. Toute clause de non-responsabilité ou limitation de responsabilité limitée ou spécifique figurant dans les présentes Conditions ne limite pas l'effet, la force ou l'étendue de toute autre clause de non-responsabilité ou limitation de responsabilité des présentes Conditions.
2. Absence de renonciation. Notre incapacité à agir en cas de violation de votre part ou de la part d'autres personnes ne constitue pas une renonciation à notre droit d'agir en cas de violations ultérieures ou similaires. Si Alexander Wang n'exerce ni ne fait valoir aucun droit ou recours légal contenu dans les présentes Conditions (ou dont nous bénéficions en vertu de toute loi ou réglementation applicable), une telle action ou inaction ne sera pas considérée comme une renonciation formelle aux droits d’Alexander Wang, et Alexander Wang pourra toujours continuer à disposer de ces droits et recours.
3. Divisibilité. Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide par un tribunal compétent, l'invalidité de cette disposition n'affectera pas la validité des autres dispositions des présentes Conditions, qui resteront pleinement en vigueur.
4. Intégralité de l'accord. Les présentes Conditions énoncent l'intégralité de l'entente et de l'accord passés entre nous en ce qui concerne votre utilisation du Site.
5. Cession. Vous ne pouvez pas céder ou transférer tout ou partie de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable exprès, ni accorder de sous-licences pour ceux-ci.  Nous pouvons céder ou transférer tout ou partie de nos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans restriction, et accorder de sous-licences pour ces derniers.
6. Clause de non-relation. Les présentes Conditions ne créent pas une relation de partenariat, de coentreprise, d'employeur/employé, d'agence ou de franchiseur/franchisé entre vous et Alexander Wang, et ne doivent pas être interprétées en tant que tel.
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